Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POUPEES DU MILLENAIRE
AUSSUD PASCAL

Numéro de dépôt :
99788209
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque LES POUPEES DU MILLENAIRE

Déposée le 19 avril 1999 par AUSSUD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES POUPEES DU MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est AUSSUD PASCAL, domicilié(e) Blvd du Nord, BP 14, 84160 CUCURON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSSUD PASCAL - France.

La marque LES POUPEES DU MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POUPEES DU MILLENAIRE est expirée depuis le 19 avril 2009.

AUSSUD PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA DERIVE DES CONTINENTS , ORIGINES , THE MILLENIUM DOLLS


AUSSUD PASCAL - Blvd du Nord, BP 14, 84160 CUCURON - France


AUSSUD PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Boîtes en bois Jeux jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].